Clausly — Contrat de vente de véhicule

Vendeur

Acheteur

Véhicule

Vente

Clauses

Informations du vendeur

Renseignez les coordonnées de la personne qui vend le véhicule.

Identité

👤 Prénom *

👤 Nom *

📅 Date de naissance

🪪 N° de pièce d'identité

Adresse

Adresse *

Code postal

Ville *

✉️ Email

📞 Téléphone

Informations de l'acheteur

Renseignez les coordonnées de la personne qui achète le véhicule.

Identité

👤 Prénom *

👤 Nom *

📅 Date de naissance

🪪 N° de pièce d'identité

Adresse

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Code postal

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✉️ Email

📞 Téléphone

Description du véhicule

Ces informations apparaîtront dans le contrat pour identifier précisément le bien vendu.

Identification

Marque *

Modèle *

Année

Couleur

N° d'immatriculation *

N° de châssis (VIN)

17 caractères — visible sur la carte grise

État & kilométrage

Kilométrage au compteur *

Carburant

Observations / défauts connus

Conditions de la vente

Prix, modalités de paiement et date de cession.

Prix

Prix de vente *

Devise

Prix en lettres

Requis pour la validité juridique du contrat

Paiement

🏦

Virement

📝

Chèque

💵

Espèces

Date & lieu

Date de cession *

Lieu de signature

Clauses & options

Personnalisez les clauses de votre contrat. Toutes sont conformes au droit français.

Clauses standard

Vendu en l'état

Le véhicule est cédé sans garantie de vices cachés, l'acheteur reconnaît l'avoir inspecté.

Certification du kilométrage

Le vendeur certifie l'exactitude du kilométrage affiché sous peine de sanctions légales.

Remise des documents

Le vendeur remet la carte grise, le certificat de situation administrative et les clés.

Juridiction compétente

En cas de litige, les tribunaux français seront compétents conformément au Code civil.

Clause personnalisée

Ajouter une clause libre

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Clausly

Document généré par

clausly.com · REF-2026-0001

CONTRAT DE VENTE DE VÉHICULE

Entre particuliers · Droit français — Code civil · © Clausly 2026

👤 Vendeur

Nom complet

—

Date de naissance

—

Adresse

—

N° CNI

—

👤 Acheteur

Nom complet

—

Date de naissance

—

Adresse

—

N° CNI

—

🚗 Véhicule

Marque & Modèle

—

Immatriculation

—

Kilométrage

—

Carburant

—

N° de châssis (VIN)

—

💰 Conditions de vente

Le soussigné [ Prénom Nom du vendeur ], ci-après désigné « le Vendeur », déclare céder à [ Prénom Nom de l'acheteur ], ci-après désigné « l'Acheteur », le véhicule [ Marque Modèle ] immatriculé [ XX-000-XX ], au prix de [ montant ] ([ montant en lettres ]), payable par virement bancaire, en date du [ date ] à [ lieu ].

📋 Clauses

Signature du vendeur

—

Lu et approuvé

Signature de l'acheteur

—

Lu et approuvé